Nous sommes le 28 mars 2024, 16:48

Heures au format UTC+01:00




Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [59 messages ]  Aller à la page1234Suivante
Auteur Message
Message non luPosté :19 août 2014, 17:03 
Hors ligne
autres

Enregistré le :21 janv. 2013, 11:57
Messages :1414
Citation :


Je viens de jeter 2 oeils sur les albums photos mis en ligne par Ludivine et j'ai souvenance qu'il y a peu, un membre du forum (Arlaten ? ne m'engueulez pas si je me trompe ;)) avait précisé que certaines photos à elles seules pouvaient servir à une nouvelle demande de révision du procès.

On trouve 5 photos ici prouvant que les témoins, cités par l'accusation, ont commis une grave erreur ainsi que le commissaire Alessandra très au courant de la loi, lui.

Et ces 4 personnes sont toujours vivantes.
Oui, Anne c'est bien moi qui avait émis cette idée.
C'était là: viewtopic.php?f=9&t=12964&p=118020&hili ... er#p118020

Je trouve que cela mérite d'être traité comme un sujet à part entière.


Haut
   
Message non luPosté :20 août 2014, 10:22 
ils ne sont pas très discrets ces comploteurs, quelle idée aussi d'arriver en même temps au palais de justice ...


Haut
   
Message non luPosté :20 août 2014, 12:12 
Hors ligne
autres

Enregistré le :18 déc. 2013, 17:13
Messages :1677
Citation :
Citation :


Je viens de jeter 2 oeils sur les albums photos mis en ligne par Ludivine et j'ai souvenance qu'il y a peu, un membre du forum (Arlaten ? ne m'engueulez pas si je me trompe ;)) avait précisé que certaines photos à elles seules pouvaient servir à une nouvelle demande de révision du procès.

On trouve 5 photos ici prouvant que les témoins, cités par l'accusation, ont commis une grave erreur ainsi que le commissaire Alessandra très au courant de la loi, lui.

Et ces 4 personnes sont toujours vivantes.
Oui, Anne c'est bien moi qui avait émis cette idée.
C'était là: viewtopic.php?f=9&t=12964&p=118020&hili ... er#p118020

Je trouve que cela mérite d'être traité comme un sujet à part entière.
absolument.
la difficulté est de prouver que les époux Aubert, M Martinez et M Alessandra se sont croisés avant ou après avoir témoigné au procès.


Haut
   
Message non luPosté :20 août 2014, 22:59 
Hors ligne
autres

Enregistré le :05 sept. 2013, 23:42
Messages :77
Ce qui est certains c'est que la théorie de l'innocence ou plutot le mythe de l'erreur Judiciaire ne c'est pas raffermit ou épaissit avec le temps,il c'est disloqué...


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 12:12 
Hors ligne
autres

Enregistré le :23 nov. 2007, 12:37
Messages :3542
Localisation :Saint-Claude JURA (39)
Citation :
Citation :
Oui, Anne c'est bien moi qui avait émis cette idée.
C'était là: viewtopic.php?f=9&t=12964&p=118020&hili ... er#p118020
Je trouve que cela mérite d'être traité comme un sujet à part entière.
absolument.
la difficulté est de prouver que les époux Aubert, M Martinez et M Alessandra se sont croisés avant ou après avoir témoigné au procès.

jpasc95, ces 5 photos montrent bien leur arrivée au procès et non pas leur départ post témoignages.

Pour l'heure, je n'ai trouvé qu'un mince renseignement.


" Lors d'un procès

Il peut s'agir d'un procès devant le tribunal de police, le tribunal correctionnel ou la cour d'assises.


Déroulement de l'audition

Le procureur et les parties convoquent par huissier les témoins dont ils souhaitent l'audition devant le tribunal.

Le témoin convoqué qui ne comparait pas peut être amené par la force.

Lors de l'audience, les témoins sont réunis dans une pièce à l'écart. Des dispositions peuvent être prises pour éviter qu'ils ne s'entretiennent entre eux avant leur déposition.
Chacun est ensuite appelé devant la juridiction pour prêter serment de dire "toute la vérité, rien que la vérité".

Le témoin ne peut refuser de s'exprimer et doit répondre aux questions posées par le tribunal.


Indemnisation

Les témoins ont droit à des indemnités compensant la perte de revenus et les frais de transport lors de leur venue au tribunal.

La demande d'indemnisation est déposée auprès du greffier à l'audience.

Elle est accompagnée des pièces justificatives :

une attestation délivrée par l'employeur ou un bulletin de salaire pour perte de salaire ou de traitement,


vos titres de transport (train, avion,car par exemple) pour les frais de transport.



Peines en cas d'entrave à la justice

Lors d'un procès :

le faux témoignage avec ou sans promesse de récompense,


le refus de comparaître,


le refus de témoigner devant le tribunal,


ou le refus de prêter serment.


sont punissables des mêmes peines que lorsqu'ils ont été commis lors d'une instruction."


Les peines étant les suivantes :

"Peines en cas d'entrave à la justice

Le témoin prêtant serment dans le cadre d'une instruction, un faux témoignage est considéré comme un délit.

Il peut être puni de 5 ans de prison et 75 000 € d'amende.

En cas de faux témoignage motivé par des promesses de récompense, les sanctions maximales sont de :

7 ans de prison


et 100 000 € d'amende.


En outre, le refus de comparaître, de témoigner ou de prêter serment sont passibles d'une amende de 3 750 €.

Ces faits sont punis que le témoin soit entendu par un juge ou par les policiers ou gendarmes chargés de l'enquête."

_________________
Image


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 17:16 
Hors ligne
autres

Enregistré le :18 déc. 2013, 17:13
Messages :1677
Citation :
Citation :
Citation :
Oui, Anne c'est bien moi qui avait émis cette idée.
C'était là: viewtopic.php?f=9&t=12964&p=118020&hili ... er#p118020
Je trouve que cela mérite d'être traité comme un sujet à part entière.
absolument.
la difficulté est de prouver que les époux Aubert, M Martinez et M Alessandra se sont croisés avant ou après avoir témoigné au procès.

jpasc95, ces 5 photos montrent bien leur arrivée au procès et non pas leur départ post témoignages

je veux bien mais comment faites vous pour affirmer cela ?
Ils ont tous témoigné le même jour alors comment savoir si les photos montrent leur arrivée ?


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 18:09 
Hors ligne
autres

Enregistré le :23 nov. 2007, 12:37
Messages :3542
Localisation :Saint-Claude JURA (39)


Regardez plus attentivement les photos A3 & A4, on y voit un mec en 1er plan ainsi que des grilles ...

_________________
Image


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 18:18 
Hors ligne
autres

Enregistré le :18 déc. 2013, 17:13
Messages :1677
oui et alors ?
la photo A2 montre un chien qui pisse en plein milieu de la rue, ça ne nous aide pas plus.


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 18:41 
Hors ligne
autres

Enregistré le :21 janv. 2013, 11:57
Messages :1414
Citation :
oui et alors ?
la photo A2 montre un chien qui pisse en plein milieu de la rue, ça ne nous aide pas plus.
Fichier(s) joint(s) :
rue monclar.JPG
Fichier(s) joint(s) :
rue monclar3.JPG
Fichier(s) joint(s) :
rue monclar2.JPG


Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 18:45 
Hors ligne
autres

Enregistré le :21 janv. 2013, 11:57
Messages :1414
Fichier(s) joint(s) :
rue monclar2.JPG
Fichier(s) joint(s) :
aubertaix3.JPG
Fichier(s) joint(s) :
aix5.JPG


Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 19:10 
Hors ligne
autres

Enregistré le :18 déc. 2013, 17:13
Messages :1677
voilà qui est concluant.

j'attendais que madame Anne le fasse mais heureusement Arlaten est là.
bon, j'avoue que j'ai été un peu taquin sur ce coup là car j'avais trouvé cela aussi grâce à google earth.


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 22:04 
Hors ligne
autres

Enregistré le :08 juil. 2008, 23:05
Messages :1694
jpasc95
Citation :
la difficulté est de prouver que les époux Aubert, M Martinez et M Alessandra se sont croisés avant ou après avoir témoigné au procès.
Vu l'angle de prise de vue et les ombres je pense que ces photos ont été prises en tout début d'après-midi. Je ne sais pas à quelle heure ont déposé les témoins.


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 22:09 
Hors ligne
autres

Enregistré le :18 déc. 2013, 17:13
Messages :1677
on s'en fiche de l'heure...c'est pas ça qui nous intéresse.


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 22:19 
Hors ligne
autres

Enregistré le :23 nov. 2007, 12:37
Messages :3542
Localisation :Saint-Claude JURA (39)
Citation :
voilà qui est concluant.

j'attendais que madame Anne le fasse mais heureusement Arlaten est là.
bon, j'avoue que j'ai été un peu taquin sur ce coup là car j'avais trouvé cela aussi grâce à google earth.


jpasc95, relisez plus haut, je n'ai pas les doc sur mon ordi, en revanche je n'ai pas fait allusion à la photo A2 mais A3 et A4 de la galerie du forum.


Merci à vous Arlaten, je ne connaissais les clichés extérieurs au palais.

_________________
Image


Haut
   
Message non luPosté :21 août 2014, 22:21 
Hors ligne
autres

Enregistré le :18 déc. 2013, 17:13
Messages :1677
Anne, la photo A2, c'était pour rire.


Haut
   
Afficher les messages postés depuis : Trier par 
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [59 messages ]  Aller à la page1234Suivante

Heures au format UTC+01:00


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas modifier vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Aller à :  
Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited
Traduit par phpBB-fr.com