MAIS QUI EST DONC ''L'autre'' R. D* C***** ? (suite)
Je poursuis ici l’objectif que je me suis assigné est qui est d’essayer d’appréhender les grandes lignes des évolutions structurelles et géographiques des Transports RDC à travers un panel de documents.
Si je met autant de temps à poster, ce n’est pas pour entretenir un espèce de suspens, mais parce que j’ai un défaut ou une qualité, c’est selon, qui est d’être beaucoup trop méticuleux. Certains m’appelle ‘’le fouille merde’’. Le problème, c’est que très souvent on ne peux pas faire le tour de la question, parce qu’il nous manque certaines données et / ou parce l’on évolue dans un domaine où les compétences que l’on détient sont trop succinctes.
Il m’a fallu un bon petit moment pour commencer à comprendre un petit peu. J’espère de tout cœur ne pas me tromper.
Citation :
Extrait du site Infogreffe :
- Le siège social est une notion propres aux sociétés … Il peut être défini comme le "centre de la vie juridique de la société", le lieu unique où, en principe, fonctionnent les organes de directions et les principaux services de la société.
- L'établissement est entendu comme un lieu d'exploitation commerciale, et donc rattaché à un fonds de commerce ou à une activité, contrairement au siège social.
Jusque là, je pense avoir tout juste. En schématisant, l’entreprise c’est un lieu d’exploitation (fond de commerce ou activité) et un lieu de gestion de cette exploitation ( administrative, financière, commerciale, … )
Citation :
Extrait du site Infogreffe :
- Le lieu de l'établissement principal est dans la majorité des cas le même que celui du siège social pour les sociétés. Mais ce n'est en rien une obligation, il peut être situé à une adresse différente, que ce soit ou non dans le même ressort du greffe.
- L’établissement secondaire L'article R.123-40 le définit comme "tout établissement permanent, distinct du siège social ou de l'établissement principal ……
Ainsi toujours en schématisant au maximum, deux cas de figures peuvent se présenter.
1) Il y a un seul bâtiment qui abrite le lieu de gestion et le lieu d’exploitation, et qui ont donc tous les deux la même adresse. Officiellement on parlera pour le premier de siège social et pour le second d’établissement principal
2) Il y a un bâtiment à un endroit qui abrite le lieu de gestion et un autre bâtiment à un autre endroit où réside le lieu d’exploitation. Bien sûr on a là deux adresses différentes. A la première adresse on parlera de siège social qui sera aussi l’établissement principal et pour la seconde adresse d’établissement secondaire.
Citation :
Pat 31 dans le post précédent :
Fichier(s) joint(s) :
Historique Transports RDC (1).JPG
… le transfert du siège social qui a eu lieu en 2000…
Oui, mais aux vus du prochain document, je suis obligé de modifier ce que je disais sur le transfert du siège social des Transports RDC.
Fichier(s) joint(s) :
Historique Transports RDC (4).JPG
Si le transfert de celui-ci a été approuvé le 14 février 2000, c’est plus d’un an après seulement que le siège social démarrera ses activités dans le 12ème.
Autre chose, on s’aperçois qu’un peu plus d’un mois avant l’assemblée générale devant paraphraser le transfert du siège social, l’établissement secondaire avait déjà quitté son adresse de la commune d’Aubagne. Pour aller où ? Je n’ai pu trouver aucun document en visible sur les sites d’internet. Mais si j’essaye de raisonner logiquement à partir de l’hypothèse que j’avais émis dans mon post précédent sur le transfert du siège social peut-être pourrais-je trouver le lieu où logiquement il y aurait plus de chances que l’établissement secondaire soit aller s’implanter. Cet endroit ne pourrait-il pas être tout simplement là où un an et demi après le siège social va aller ?
- Primo ) En effet, j’ai pris l’hypothèse, qui tiens la route, je pense:
Citation :
Pat 31 dans le post précédent :
… [Qu’] En 1997, l'entreprise RDC a vu ses ennuis financiers atteindre leur Paroxysme. Donc le tribunal a trancher pour un plan de redressement. Mais trois ans après l'entreprise est toujours en proie à des tracas financiers. Comme d'un autre côté le 5éme est devenue hors de prix au niveau des loyers (les effets du TGV, entre autre, se font-ils ressentir?) et des impôts, il est décidé que l'implantation loin du centre de Marseille doit pouvoir amener à réduire une part des dépenses.
Si on garde ce même esprit rationnel qui veut que les Transports RDC, en proie à des ennuis financiers, cherche à faire des économies partout où cela est possible, le bon sens voudrait que le siège social et l’établissement secondaire, qui sont éloignés de plusieurs Kms cherche à se rapprocher le plus près possible l’un de l’autre.
- Secondo ) : Grâce à Google Earth, je suis allé me balader à l’endroit exact où le siège social a été transféré. Vu d’en haut, on y trouve des hangars, où tout au moins des bâtiment qui y ressemblent, entourés de parkings, le tout à proximité immédiate de la voie rapide qui contourne d’est en ouest Marseille. En somme, tout ce qu’une entreprise de transport a besoin.
Une dernière chose. Le document Sirene nous apporte deux éléments intéressants sur l'entreprise RDC. Au moment où l'établissement secondaire est transféré, il comprenait entre 20 et 60 salariés et au moment où le siège social part dans le 12ème il y a 1 a 2 salariés qui y travaille.