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Message non luPosté :30 mars 2007, 12:51 
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Enregistré le :25 févr. 2004, 13:12
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Principe du PV

de constatations de découverte de cadavre


--------------------------------------------------------------------------------

« aller du général au particulier (centre d'intérêt) puis élargir aux alentours et de terminer par une enquête de voisinage. (si infructueuse, l'inscrire dans le P V) «



1. situation géographique

2. environnement ‑cadre

3. voie d'accès

4. centre d'infraction ou de mort : description minutieuse

•posture du corps

•orientation du corps

•situation générale du corps

•sa description physique ( sexe, âge, peau, cheveux)

•ses vêtements

•description des traces , blessures



5. pièces à conviction ‑ objets abandonnés ( description endroit ‑ saisie‑ scellé)

6. entourage immédiat du corps,

7. examen des alentours ( clôture , crevasse , eau, rochers ...)

8. lieux voisins

9. environs

10. résultat enquête de voisinage

11. opérations réalisés par le collègue de l'IJ ( photos , prélèvement , relevés d'empreintes ou

de trace ..)



En ce qui concerne les diligences prévues aux points 4 à 7 , l'enquêteur devra porter son attention sur tout:



MODIFICATION: ce qui a été déplacé, changé de position, endommagé



APPORT : noter tout ce qui ne doit pas se trouver sur les lieux des faits avant infraction ou mort ou blessures ( traces empreintes , objets abandonnés ou oubliés par d'autres personnes ..)



SUPPRESSION : noter ce qui a pu disparaître ( matériel nécessaire , montre , valeurs ..)

***


--------------------------------------------------------------------------------

Retour haut de page È








D'après ce que j'ai pu lire:

il y a des Procès verbaux:

-d'audition
-de constatation
-de dépôt de plainte
-de renseignements
-d'enquête de voisine
-de surveillance et de filature
-d'avis à parquet
etc....

donc à chaque étape de l'enquête correspont son PV.


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Message non luPosté :31 mars 2007, 02:16 
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Citation :
bonjour Gihel, voilà que j'ai lu avec beaucoup d'attention ce que tu as écrit.

J'entends parler d'une poêle à frire qui aurait été amenée le 05 sur les lieux du crime......Comme je ne vois pas très bien de quoi tu parles, montre-moi ce PV et je peux te dire que je saurai de quoi il en retourne.

Le PV du couteau a été expliqué et pour ne pas m'en contenter, j'ai vérifié auprès d'enquêteurs de gendarmerie qui travaillaient dans les années 70.

La procédure peut ne pas vous plaire, peut faire qu'on se pose des questions, mais en aucun cas, on peut parler de découverte du couteau le 05. D'ailleurs, tout le monde a remarqué que les scellés introduis dans le dossier portent la mention "découverte du ....ddu 05 juin 1974 N°610.

Je sais que toutes les autres pièces ont été découvertes le 05, mais il apparaît clair que c'est la procédure et je vais même te dire pire: sais-tu que les gendarmes à l'époque avaient 15 jours de tolérence pendant lesquels tous les indices trouvés étaient inclus dans le dossier sous le N° de départ et sous la date de découverte du cadavre.

Je constate que même le Procureur de la république magouille avec les gendarmes.
Ca, je ne le savait pas toung:

Ben, il y en a du beau linge qui a du souci à se faire. mgrin:

bonne journée Gihel.

Mais ce que vous me racontez je le sais, et je ne le remets pas en cause, le problème n'est pas là. S'il n'y avait que la fiche de scellé datée par les gendarmes je ne dirais rien.

Ce que vous ne comprenez pas, c'est que je ne m'appuie pas sur la fiche de scellé pour dire que le couteau a été trouvé le 5, mais sur le fait que ladite fiche de scellé dont vous me parlez a servi de modèle pour le récapitulatif de saisie qui lui est une pièce de la police.

Or cette pièce de la police est datée du 6 à 17h30. C'est tout.

Le 6 à 17h30, l'inspecteur Porte recopie la fiche de scellé qui est censée être rédigée seulement après 20h30. Donc il y a un problème.

Donc cela signifie que la fiche de scellé était à l'évêché le 6 à 17h30. Donc si elle était à l'évêché le 6 à 17h30, c'est que le couteau a été trouvé bien avant 20h30, sinon la fiche de scellé n'existerait pas et l'inspecteur Porte ne pourrait pas la recopier, presque mot pour mot.

Donc on regarde plus attentivement la fiche de scellé et on se dit que le couteau a été trouvé le 5, non pas parce que la fiche porte la date du 5, ce qui ne prouve effectivement rien du tout, mais parce que cette fiche ressemble au stylo feutre près aux autres qui accompagnent les objets trouvés le 5, et que le PV récapitulatif du capitaine Gras, n°610/6 ou 610/3 je ne sais plus le numéro exact, nous explique que le 5, il y avait déjà la poële à frire sur place.

Voili voilà.

_________________
L'adn du sang se trouvant sur le pantalon bleu doit être analysé et comparé avec celui de Mme Mathon, c'est notre exigence pour connaître la vérité.


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Message non luPosté :31 mars 2007, 02:20 
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Citation :

Je n'exclue pas forcément que ce couteau ait été découvert le 5 juin, mais il me faudrait pour preuve autre chose que cette fameuse fiche de scellée datée du 5 juin, qui est parfaitement conforme à la procédure.

Il y en a une c'est le récapitulatif de saisie écrit par l'inspecteur Porte à 17h30 le 6 juin. Ce récapitulatif daté du 6 à 17h30 recopie la fiche de scellé.

Or la fiche de scellé à cette heure là est censée ne pas exister et le couteau est censé être dans la tourbe. Donc il y a bien un gros gros gros problème.

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Message non luPosté :31 mars 2007, 02:22 
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Citation :
Moi je m'interroge justement sur un point concernant cette fameuse procédure qui me parait tout de même assez ambigue.

On nous dit que l'affaire commence le 5 juin seulement à partir de la découverte du corps de la petite.

Mais pourtant, quand M Rambla va porter plainte pour enlèvement de sa fille le 3 juin au commissariat, dés le 4 au matin, des inspecteurs font des recherches et interrogent des personnes de la cité ste-agnès et aux alentours.
Il y a donc bien quelque chose qui est déclenchée par la police qui correspond à l'enlèvement d'une fillette le 3 juin.

Pourquoi est ce le 5 et pas le 3 qui est pris en référence pour dater l'ouverture de l'affaire ?
Encore une fois, il s'agit d'un enlèvement et pas d'une fugue ou d'une simple disparition.
Cela s'explique tout simplement. C'est que les gendarmes ouvrent leurs investigations le 5 véritablement. La sortie d'estafette de la veille et du matin du 5 ne donne lieu visiblement à aucun PV. L'ouverture du dossier pour les gendarmes, c'est le 5. Pour la juge c'est l'instant où le procureur la saisit. Pour la police c'est l'ouverture de l'enquête, donc le 3.

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Message non luPosté :01 avr. 2007, 12:08 
Citation :
Donc cela signifie que la fiche de scellé était à l'évêché le 6 à 17h30. Donc si elle était à l'évêché le 6 à 17h30, c'est que le couteau a été trouvé bien avant 20h30, sinon la fiche de scellé n'existerait pas et l'inspecteur Porte ne pourrait pas la recopier, presque mot pour mot.
L’inspecteur Porte a commencé la rédaction de son PV à 17h30, mais on ne peut savoir à quel moment il a pu écrire ce qui concerne le couteau. Ce qui est incontestable, c’est qu’au moment où il l’écrit, il connaît le contenu de la fiche de scellé N° 8. Alors on peut toujours demander à quel moment il a eu la fiche de scellé et le couteau qui va avec, alors qu’il semble que le 7 juin, les gendarmes ne l’ont pas porté à l’Evêché, mais directement chez Melle la Juge. Mais là, j’imagine la réponse : la liaison radio, c’est par la liaison radio que les gendarmes ont transmis les informations de la fiche de scellé à J. Porte.

Citation :
Donc on regarde plus attentivement la fiche de scellé et on se dit que le couteau a été trouvé le 5, non pas parce que la fiche porte la date du 5, ce qui ne prouve effectivement rien du tout, mais parce que cette fiche ressemble au stylo feutre près aux autres qui accompagnent les objets trouvés le 5, et que le PV récapitulatif du capitaine Gras, n°610/6 ou 610/3 je ne sais plus le numéro exact, nous explique que le 5, il y avait déjà la poële à frire sur place.
Si le couteau est retrouvé le 5, il est normal que toutes les fiches soient écrites avec le même stylo.
Si le couteau est retrouvé le 6, il n’est pas anormal que la fiche du couteau soit écrite avec un autre stylo.

Donc, si le couteau a été retrouvé le 5 et que sa fiche a été écrite avec un stylo différent, c’est que cette fiche a été réécrite intentionnellement.

C’est un PV du gendarme Monnin qui nous donne la certitude que dès le 5 juin, il y avait une poêle à frire sur le terrain et qu’à partir de 19h30
un ratissage serré et minutieux de la zone où a été découvert le corps , est entrepris avec la totalité du personnel soit un effectif de 50 militaires.

Si on rapproche cela, de ce qu’à dit Christian Chardon à Gérard Bouladou (1er livre page 302) :
Citation :
C. C. - Ce n'est pas la reconstitution qui m'a le plus marqué mais c'est les méthodes de découverte du corps et du couteau. Parce que Ranucci explique où il a enfoui le couteau. Comme les gendarmes sont des gens méthodiques, ils vont ratisser, je me souviens parfaitement du déploiement des gendarmes tous les 50 cm ou tous les mètres. Ils remontent à la surface et finalement, ils vont trouver le couteau, sans surprise, à un mètre près de l'endroit où Ranucci avait dit qu'il était enfoui.
Je croyais que Ch. Chardon se trompait de jour, mais finalement, on peut en douter.


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Message non luPosté :02 avr. 2007, 00:39 
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Pour moi, on ne peut pas douter de l'heure à laquelle la mention du couteau a été écrite parce que les deux listes sont écrites dit le PV "de même suite" et que les deux listes sont dans le même crantage exactement.

C'est donc que l'inspecteur Porte a tout écrit d'une seule traite et que donc l'ensemble des scellés, y compris le couteau était à l'évêché le 6 à 17h30.

La comédie de la cour de cassation qui prétend que l'on ne peut pas savoir quand a été écrite la seconde liste ne tient pas une minute. Elles ont été écrites de même suite, comme le prouve le fait que le crantage de la machine est strictement le même ce qui prouve que le papier n'a pas été sorti de la machine entre les deux.

Ainsi donc la mention du couteau est faite le 6 à 17h30, c'est absolument clair.

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Message non luPosté :02 avr. 2007, 00:47 
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Chjristian Chardon se trompe d'autant moins de jour que le lendemain, il était avec Mme Mathon dans la voiture de Christian Ranucci pour aller s'enquérir d'un avocat avec Roger Arduin. S'il parle de la découverte du couteau, c'est donc le 5 dont il s'agit.

Mais si on y réfléchit tout est d'une affreuse logique : on trouve un pull, la voiture de Ranucci a séjourné sur les lieux. Et donc on passe la poële à frire partout et on tombe sur le couteau.

Par hasard et par ratissage systématique.

Il n'y a que dans cette affaire où on se sert d'une poële à frire quand l'inculpé indique où se trouve l'arme qu'il a caché.

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Message non luPosté :02 avr. 2007, 06:38 
Si le PV de Porte avait été écrit d'une seule traite comme vous dites, on se demande pourquoi il y a deux paragraphes et deux signatures.

Pourquoi pas un seul paragraphe avec une seule signature ?

Il me semble qu'il y a des différences d'alignement entre les deux paragraphes.
Dans le 1er, les lignes penchent vers le bas de la gauche vers la droite, alors que dans le second, à partir de "sous côte 1", petit à petit on arrive à un meilleur alignement. "Sous côte 5", cette fois, ça monte de la gauche vers la droite (l'inverse du 1er).
On peut penser qu'il a sorti la feuille pour la remettre plus tard car le couteau n'a pas été trouvé aussi rapidement qu'il le pensait.

Selon moi, l'inspecteur a commencé à taper ce PV à 17h30, au moment où les recherches du couteau commencent parce qu'il était certain que les gendarmes le trouveraient assez rapidement.


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Message non luPosté :02 avr. 2007, 08:16 
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Citation :
Si le PV de Porte avait été écrit d'une seule traite comme vous dites, on se demande pourquoi il y a deux paragraphes et deux signatures.

Pourquoi pas un seul paragraphe avec une seule signature ?

Il me semble qu'il y a des différences d'alignement entre les deux paragraphes.
Dans le 1er, les lignes penchent vers le bas de la gauche vers la droite, alors que dans le second, à partir de "sous côte 1", petit à petit on arrive à un meilleur alignement. "Sous côte 5", cette fois, ça monte de la gauche vers la droite (l'inverse du 1er).
On peut penser qu'il a sorti la feuille pour la remettre plus tard car le couteau n'a pas été trouvé aussi rapidement qu'il le pensait.

Selon moi, l'inspecteur a commencé à taper ce PV à 17h30, au moment où les recherches du couteau commencent parce qu'il était certain que les gendarmes le trouveraient assez rapidement.
et Gihel :
Citation :
La comédie de la cour de cassation qui prétend que l'on ne peut pas savoir quand a été écrite la seconde liste ne tient pas une minute. Elles ont été écrites de même suite, comme le prouve le fait que le crantage de la machine est strictement le même ce qui prouve que le papier n'a pas été sorti de la machine entre les deux.

A arbitrer...


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Message non luPosté :02 avr. 2007, 08:42 
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Citation :
Si le PV de Porte avait été écrit d'une seule traite comme vous dites, on se demande pourquoi il y a deux paragraphes et deux signatures.

Pourquoi pas un seul paragraphe avec une seule signature ?
Parce qu'il concerne deux séries de scellés dont la provenance et la destination ne sont pas les mêmes tout simplement. Mais les deux listes sont reliées par les mots "de même suite", et cela veut dire "en suivant" donc au même moment.

De plus la mention "linspecteur divisionnaire" qui figure entre les deux listes a été rajoutée après l'écriture des deux listes comme si on voulait les séparer.
Mais elles ont bel et bien été écrites en même temps rigoureusement.
Citation :
Il me semble qu'il y a des différences d'alignement entre les deux paragraphes.
Dans le 1er, les lignes penchent vers le bas de la gauche vers la droite, alors que dans le second, à partir de "sous côte 1", petit à petit on arrive à un meilleur alignement. "Sous côte 5", cette fois, ça monte de la gauche vers la droite (l'inverse du 1er).
On peut penser qu'il a sorti la feuille pour la remettre plus tard car le couteau n'a pas été trouvé aussi rapidement qu'il le pensait.

Selon moi, l'inspecteur a commencé à taper ce PV à 17h30, au moment où les recherches du couteau commencent parce qu'il était certain que les gendarmes le trouveraient assez rapidement.
Ah je vous certifie que le crantage et l'inclinaison des deux listes est rigoureusement identique à la souplesse du papier près.

Donc ce n'est pas mon analyse, il rédige les deux listes parce qu'il a tous les objets devant lui avec leur fiche, tout simplement. Et si on devait découvrir le couteau, il n'aurait même pas commencé la première ligne. Il se serait dit, bon on attend le couteau, et quand on l'aura avec sa fiche je rédigerai le récapitulatif de saisie d'un coup.

S'il le rédige à 17h30, c'est qu'il a tout sous la main.
30 ans de métier quand même... Bon.

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Message non luPosté :02 avr. 2007, 09:47 
Citation :
Chjristian Chardon se trompe d'autant moins de jour que le lendemain, il était avec Mme Mathon dans la voiture de Christian Ranucci pour aller s'enquérir d'un avocat avec Roger Arduin. S'il parle de la découverte du couteau, c'est donc le 5 dont il s'agit.
C'est vrai.
Citation :
Mais si on y réfléchit tout est d'une affreuse logique : on trouve un pull, la voiture de Ranucci a séjourné sur les lieux. Et donc on passe la poële à frire partout et on tombe sur le couteau.
Oui, mais ce que décrit Ch Chardon (les gendarmes en rang serré) et si cela correspond à la déclaration de Monnin, cela se passe où le corps a été retrouvé et pas à la champignonnière. Le couteau aurait donc été retrouvé très près du corps, ce qui serait loqique aussi.


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Message non luPosté :02 avr. 2007, 10:01 
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Citation :
[...]
Oui, mais ce que décrit Ch Chardon (les gendarmes en rang serré) et si cela correspond à la déclaration de Monnin, cela se passe où le corps a été retrouvé et pas à la champignonnière. Le couteau aurait donc été retrouvé très près du corps, ce qui serait loqique aussi.
Pas trop logique... que le meurtrier ait laissé ce couteau, qui est peut être l'arme du crime, dans la 304 ou dans une poche de Ranucci, contribuait à le faire accuser à sa place...


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Message non luPosté :03 avr. 2007, 01:48 
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Pour ma part je suis persuadé que la fiche de scellé est véritable et qu'elle raconte exactement comment le couteau a été découvert... le 5... avec la poële à frire, par hasard, en explorant le tas de tourbe.

Christian Chardon quant à lui mélange effectivement sans doute la recherche du corps et la découverte du couteau, mais je ne pense pas qu'ils ont refait une fausse fiche de scellé.

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 Sujet du message :
Message non luPosté :03 avr. 2007, 11:05 
Citation :
[...]

Pas trop logique... que le meurtrier ait laissé ce couteau, qui est peut être l'arme du crime, dans la 304 ou dans une poche de Ranucci, contribuait à le faire accuser à sa place...
Excusez moi Webrider, mais je ne comprends pas le sens de votre intervention.


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Message non luPosté :03 avr. 2007, 19:30 
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[...]
Excusez moi Webrider, mais je ne comprends pas le sens de votre intervention.
Dan un post juste avant, vous trouviez logique que le couteau ait pu être trouvé près du corps. Je pensais qu'il était beaucoup plus logique que le meurtrier ait placé ce couteau dasn une poche de Ranucci ou dans sa voiture pour le faire accuser.


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