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 Sujet du message : Les anomalies du PV litigieux
Message non luPosté :20 oct. 2004, 22:37 
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La commission de révision, dont le rapporteur était Martine Ract-Madoux, actuelle présidente de la Cour d'Appel de Versailles qui juge actuellement les emplois présumés fictifs du RPR (je suis prêt à parier que la peine va être sensiblement amoindrie, mais bon... c'est un autre sujet), a refusé la révision de la condamnation à mort de Christian Ranucci en affirmant en ce qui concerne le pantalon : "Attendu qu'il n'est pas démontré par la demanderesse que, sur le procès-verbal D16, la mention "un pantalon d'homme de couleur sombre", comportant un décalage de frappe en léger biais, ait fait l'objet d'une manipulation suspecte."

Il faut remarquer que la commission réussit cet exploit de se contredire dans la même phrase, ce qui est assez remarquable !

Le décalage de frappe en léger biais est déjà le signe d'une manipulation (volontaire ou non, c'est un autre problème, et nécessairement suspect tant qu'on ne l'a pas expliqué...) Ce que les différents experts qui ont examiné ce procès-verbal ont expliqué :

- 1/ Il y a eu un rajout avant ou après que la feuille ait été écrite, c'est-à-dire que la feuille et la copie carbone ont été retirées puis remises. Mais l'isolement de la ligne conduit à penser naturellement que le rajouta eu lieu après.

- 2/ Le décalage n'est pas le même sur la feuille au dessus du carbone et la feuille en dessous, ce qui prouve que les feuilles ont été dissociées puis remises l'une sur l'autre et qu'elles ont bien été retirées de la machine.

-3/ Ce n'est pas la même personne qui a tapé la mention "un pantalon d'homme de couleur sombre" et le reste du PV, pour preuve, l'une inscrit les objets saisis à la suite sur la ligne en les séparant par un tiret et en ajoutant des tirets à la suite pour ne laisser aucun espace de plus de six crans, tandis que l'autre inscrit les objets une ligne après l'autre en la précédant d'un tiret. En effet, après la mention : "un pantalon de couleur sombre", il n'y a aucun tiret pour empêcher l'écriture jusqu'au bout de la ligne...

Donc manipulation oui sans aucun doute possible, suspecte, oui tant qu'elle n'est pas expliquée... Rappelons tout de même que ce genre de blague s'appelle en droit français un faux en écriture publique... Mais ce n'est qu'un détail...


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Message non luPosté :20 oct. 2004, 22:52 
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La commission poursuit ainsi : "qu'en effet les experts désignés au cours des précédentes requêtes en révision concluent qu'il est impossible de déterminer avec précision le temps écoulé entre la frappe des différentes lignes du procès-verbal ; ..."

Mais on a envie de répondre à la noble commission que le parlement a laissé à ladite commission suffisamment de lattitude pour qu'elle puisse enquêter, faire nommer des enquêteurs si besoin est. Tout cela est écrit noir sur blanc dans la loi et donc qu'il lui revenait de rechercher le laps de temps qu'il s'était écoulé entre les deux, sans avoir à s'en remettre à des experts qui n'en peuvent évidemment mais.

Il lui revenait d'interroger les différents protagonistes, au moins cela, non seulement le Commissaire Alessandra, dont les réponses ne sont pas du tout satisfaisantes, mais aussi l'adjoint qui a signé avec lui ledit PV, pour déterminer effectivement le temps qu'il s'est écoulé entre la rédaction du PV et le rajout -dont on n'a pas démontré qu'il est suspect-.

Ah c'est sûr pour interroger Christian Ranucci, ce sera difficile.

Mais en ne diligentant aucune enquête, la commission s'interdisait de conclure et cette conclusion péremptoire constitue à elle seule un déni de justice caractérisé.

La Cour Européenne des Droits de l'Homme eut-elle été saisie qu'elle n'aurait peut-être pas apprécié ce genre de cabriole et condamné la France pour viol de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme : refus d'entendre Mme Mathon.


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Message non luPosté :20 oct. 2004, 23:08 
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Poursuivons : "que dès lors ne sauraient être remises en cause les affirmations dudit procès-verbal, selon lesquelles le pantalon a été saisi dans le coffre du véhicule de Ranucci, alors que celui-ci, présent lors de cette saisie, n'a jamais contesté, au cours de la procédure, l'emplacement où le pantalon a été retrouvé ;"

Une cabriole encore plus osée : on ne sait pas quand le rajout a été fait, donc il a été fait au même moment... C'est une logique qui n'appartient qu'à la Cour de Cassation. On ne sait pas donc on sait... On pourrait douter donc on ne doutera pas. On ne connaît pas la vérité donc on ne la cherchera pas.

En fait cela se passe de tout commentaire, tant cela est génial. C'est Lewis Carroll qui avait prévu le totalitarisme contemporain faisant rétorquer ceci à la reine de coeur en réponse au roi qui demandait le jugement après l'exposé des preuves : d'abord le jugement, les preuves après ! et la pauvre Alice qui n'a pas encore compris le système de se demander à voix trop haute : "quelle idée de commencer par le jugement !"


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Message non luPosté :20 oct. 2004, 23:16 
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Car s'il y a eu rajout, c'est qu'on ne sait pas en fait si Christian Ranucci était présent lors de la saisie du pantalon. Mais cela n'embarasse pas les juges outre mesure. Il n'a pas contesté : donc il était là.

Mais en fait rien n'est moins sûr. Il est même plus que probable que Christian Ranucci n'était pas là lorsque le pantalon a été saisi.

D'ailleurs la logique de la Cour de Cassation serait acceptable si les enquêteurs n'étaient pas revenus dans le garage, et l'on aurait pu conclure que le pantalon n'avait pu être saisi que lors de l'interpellation de Christian Ranucci, le 5 à 23h.

Mais le problème, c'est que les enquêteurs sont revenus dans le garage et qui plus est un dimanche, et qui plus est la saisie du véhicule ne s'est pas faite en présence de Mme Mathon.

Ahah. C'est génant ça. Très très génant.

Donc la Commission affirme que Christian Ranucci était présent lors de la saisie du pantalon : rien ne vient l'affirmer, dès lors qu'il y a eu une "manipulation suspecte" et que ce n'est pas la même personne qui a inscrit cette mention que celle qui a rédigé la liste des objets saisis, on peut se dire qu'il y a des chances qu'il n'ait pas été là.


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Message non luPosté :20 oct. 2004, 23:37 
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Christian Ranucci n'a pas contesté...

Le problème, c'est que la Cour de Cassation nous fait passer directement du système inquisitoire au système accusatoire, elle décrète que Mme Di Marino ne sert à rien. Le juge d'instruction ne sert strictement à rien !

En effet, cette affirmation aurait une valeur dans le système anglo-saxon, lorsqu'il revient à la défense de diligenter les contre-enquêtes qu'elle juge nécessaires. Mais en France, c'est au juge d'instruction qu'il revient d'enquêter "à charge et à décharge" dit l'art 81 du code de procédure pénale.

C'est quand même formidable l'administration judiciaire française, quand ça l'arrange on est dans l'inquisitoire, quand ça ne l'arrange plus on devient accusatoire... Il y a un moment, il faudra peut-être choisir... En tous cas, la Cour de Cassation a choisi. Parlementaires, vous savez maintenant ce qu'il vous reste à faire... Juges d'instruction vous pouvez faire le signe de croix de votre profession.

Il revenait en effet à Mme Di Marino de s'assurer de l'avis de Christian Ranucci sur la question, mais force est de reconnaître qu'on ne l'a pas une seule fois interrogé là-dessus.

On a prétendu lors de la garde-à-vue que le pantalon "saisi dans la voiture" était taché de sang. On ne lui a pas demandé comment il se retrouvait dans la voiture, jamais, ni comment et quand il s'était changé, ni les raisons pour lesquelles il aurait emporté ce pantalon, ni pourquoi il ne l'avait pas remonté dans l'appartement... Donc effectivement, il n'a pas contesté, pour la raison qu'il n'y a pas eu d'instruction...

Alors il revenait à la Commission de Révision de s'instituer juge d'instruction, ce que la loi lui intime de faire, voilà ce que dit l'art 623 du code de procédure pénale : "Après avoir procédé, directement ou par commission rogatoire, à toutes recherches, auditions, confrontations et vérifications utiles et recueilli les observations écrites ou orales du requérant ou de son avocat et celles du ministère public, cette commission saisit la chambre criminelle..."

Et donc d'enquêter pour savoir ce qu'il en était de ce pantalon en faisant "toutes vérifications utiles"... et de comprendre pourquoi il ne l'avait pas contesté, ce qui d'ailleurs est faux puisque dans le cabinet du juge lors de la dernière comparution, il dit n'être d'accord avec rien. Donc cela englobe le fait du pantalon trouvé dans la voiture - Nécessairement, à partir du moment où le juge d'instruction ne pense pas utile de détailler ce précisément avec quoi il ne serait pas d'accord.


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Message non luPosté :25 oct. 2004, 00:31 
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Finalement, le problème c'est que Christian Ranucci n'a pas contesté que le pantalon avait été saisi dans la voiture parce qu'il n'a pas imaginé que les enquêteurs seraient capables d'arranger les constatations pour faire tenir l'accusation.

Et dans son récapitulatif, on voit qu'il n'y comprend rien. Il ne se souvient pas où se trouvait ce pantalon et sa mère se souvient mieux que lui, c'est elle qui dit qu'il se trouve dans le garage...

Mais il n'est pas idiot, donc il voit que quelque chose cloche. Cela donne ceci :
"Il y avait que le pantalon taché que l'on retrouva dans mon coffre de voiture 3 jours plus tard (était taché de sang, du mien, à cause de l'accident), eh bien s'il s'était agi du sang provenant d'un homicide, ce pantalon ne serait pas resté tranquillement, innocemment dans un coffre de voiture. D'ailleurs, pourquoi garder un pantalon taché accusateur et jeter les chaussures, jeter la chemise ou la veste tachée ?"


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Message non luPosté :25 oct. 2004, 00:38 
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Il est persuadé donc :

- qu'on a bien saisi le pantalon dans sa voiture, ce qui n'est plus du tout certain.

- qu'il portait ce pantalon au moment de l'accident et que c'est pour cela qu'il serait tâché.

- qu'il s'est changé dans le tunnel.

- qu'il a laissé ledit pantalon dans le coffre au lieu de le ramener à sa mère, comme s'il avait oublié ensuite sa présence.


Ceci nous amène à nous interroger sur le fait de savoir si ce pantalon lui a bien été présenté.

Il n'est pas présenté lors de la garde-à-vue, il n'est pas présenté lors de la première comparution, ni lors de la deuxième comparution devant le juge d'instruction.

L'est-il lors des trois autres rencontres avec la juge ?

J'ai l'impression que non. En même temps, il sait que c'est le pantalon bleu, donc ce n'est pas le pantalon gris.

Je comprends ce que voulait dire Le Forsonney qui disait que cette histoire était diabolique...


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Message non luPosté :25 oct. 2004, 00:39 
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Par exemple lors des aveux ou des garde-à-vue, il ne dit JAMAIS quand il s'est changé, comme s'il ne s'était justement jamais changé, et même après le procès, il est persuadé que le pantalon était là, alors que Mme Mathon elle dit qu'il ne sortait plus du garage et qu'il ne servait qu'à bricoler...


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Message non luPosté :25 oct. 2004, 00:47 
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Sur la voiture, voilà ce qu'il dit : "Le climat passionnel créé par ce drame sanglant fut exacerbé et canalisé contre moi: j'étais « consacré » assassin de Maria-Dolorès Rambla.
Le commissaire fit venir à l'Évêché Mme Mattéi et sa fille Agnès, M. Martel, Carole Barraco, Nathalie + Patricia C., le petit Jean Rambla et M. Spinelli, des fois que quelques-uns verraient en moi quelque ressemblance avec l'homme à la Simca 1100... Il n'en fut rien.
Dans la nuit, le commissaire cambriola (ou fit cambrioler) mon garage et ramena ma voiture à Marseille. (Nous ne savons toujours pas pourquoi il le fit.)
"

Il situe cet épisode très tôt, dans la nuit du jeudi au vendredi. Cambriolage de nuit. De nuit, ce qui semblerait signifier qu'ils n'avaient pas les clés, mais Christian Ranucci avait les clés sur lui puisque les enquêteurs le conduisent au garage pour fouiller la voiture. Donc à mon avis, ils ont fait des copies des clés avant de rendre le véhicule à Mme Mathon et donc nul besoin de venir la nuit, puisqu'ils peuvent ouvrir le garage comme ils veulent.


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Message non luPosté :25 oct. 2004, 01:07 
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À cet autre endroit il dit ceci : "Le mercredi 5 juin 1974, au soir, le commissaire Alessandra était venu à Nice, me passait des menottes et m'emmenait dans une Mercedes à Marseille. En passant, l'on prit ma voiture dans mon garage, Corniche-Fleurie, en banlieue de Nice, et ma voiture nous suivit tout le long du trajet jusqu'au commissariat central, l'Évêché, de Marseille.
Le lendemain, jeudi 6 juin, au soir ou fin d'après-midi, l'on restitua ma voiture à ma mère. Comme elle n'a pas le permis, ce fut un aimable journaliste qui lui proposa de ramener la voiture à Nice et, par la même occasion, raccompagner ma mère chez nous. Vers 10 heures du soir, la voiture fut rentrée dans le garage fermé à clef. Le lendemain matin des policiers de Nice se présentèrent à l'appartement et informèrent ma mère qu'ils venaient chercher ma voiture. Ma mère les conduisit au garage, ouvrit la porte, et... plus de voiture ! disparue !
Nous apprîmes par la suite qu'elle se trouvait à l'Évêché à Marseille. Qui a cambriolé le garage cette nuit-là ? Le commissaire Alessandra ou un de ses hommes, c'est sûr (la voiture est retrouvée à l'Évêché). Mais l'important est de savoir a pourquoi ?..."

Il ne répond pas, il ne sait pas qu'il s'agit sans doute de l'histoire du pantalon. Il se trompe sur un autre point, Madame Mathon vient à Marseille le jeudi 6 mais dort la nuit et ne repart que le vendredi 7, après avoir rencontré Maître Le Forsonney, ce à quoi elle tenait.
Les affaires lui sont dailleurs restituées le vendredi 7 à 11 heures avec la voiture, non pas le 6 comme il le croit.
Ce serait donc au plus tôt le samedi 8, que les policiers Niçois seraient venus, mais la date du PV indique elle clairement le lundi 10, accordons ici que la date du PV sera plus fiable que le souvenir de Mme Mathon.


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Message non luPosté :03 mars 2006, 12:11 
Le PV porte la mention rajoutée: Un pantalon d'homme de couleur sombre. Pourquoi ce pantalon a-t-il été saisi? En quoi présentait-il un interêt pour l'affaire ? Il y avait du sang dessus. Mais alors, il fallait l'écrire sur le PV.

Quand les gendarmes saisissent les pierres et la branche, ils indiquent bien qu'ils ont été saisis, parce qu'il y avait du sang dessus.
Citation :
scellé 3 : une pierre rectangulaire de 9/6 cm tachée de sang ;
scellé 4 : une branche de pin longue de 78 cm tachée de sang ;
scellé 5 : une pierre sensiblement ovale (grand axe 8 cm, petit axe 6 cm) tachée de sang ;


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Message non luPosté :15 mars 2006, 17:02 
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Ils ont surement roulé le pantalon dans du sang après la saisie : c'est pour cela qu'ils parlent de tâches de sang dès qu'ils interrogent Ranucci après la saisie de la voiture dans le parking.


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Message non luPosté :15 mars 2006, 21:12 
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Citation :
Ils ont surement roulé le pantalon dans du sang après la saisie : c'est pour cela qu'ils parlent de tâches de sang dès qu'ils interrogent Ranucci après la saisie de la voiture dans le parking.
première anomalie : dans cet item rajouté après coup au dessus du reste "- un pantalon d'homme de couleur sombre", pourquoi n'a t on pas rajouté "taché de sang et de boue" ? parce qu'il n' yavait pas assez de place ? ou parce que le typo n'avait pas vu l'objet? ou les 2 ?

mais il y a dans ce pv une autre anomalie...


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Message non luPosté :15 mars 2006, 23:56 
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Enregistré le :26 janv. 2006, 17:20
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Citation :
dans cet item rajouté après coup au dessus du reste "- un pantalon d'homme de couleur sombre", pourquoi n'a t on pas rajouté "taché de sang et de boue" ? parce qu'il n' yavait pas assez de place ?
Au contraire, il aurait été plus intelligent de compléter la ligne. ;) Il manquait 14 ou 15 caractères et espaces. Voici ce qu'ils auraient dû écrire pour faire un faux plus crédible (avec exactement 15 caractères et espaces après "sombre" jusqu'au bout de la ligne) :

- un pantalon de couleur sombre taché de sang-


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Message non luPosté :16 mars 2006, 00:12 
Citation :
première anomalie : dans cet item rajouté après coup au dessus du reste "- un pantalon d'homme de couleur sombre", pourquoi n'a t on pas rajouté "taché de sang et de boue" ? parce qu'il n' yavait pas assez de place ? ou parce que le typo n'avait pas vu l'objet? ou les 2 ?
Francois Francois a du vouloir dire:Ils ont surement roulé le pantalon dans du sang après la frappe du PV.

Reconnaissons que Francois Francois a parfois des explications "bizarres". Sur son blog, par exemple, il prétend que Ranucci a ramassé des argeras, avec l'extérieur de ses mains.


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